Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 22634 posée par M. Hubert Falco

    Application de nouvelles grilles d'ancienneté pour les salariés du transport routier de voyageurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24352 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance de la dangerosité et de la pénibilité du métier de sapeur-pompier

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21679 posée par M. Hubert Falco

    Règles de sécurité à bord des bateaux de pêche artisanale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18043 posée par M. Hubert Falco

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16666 posée par M. Hubert Falco

    Réorganisation du réseau douanier

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 37812 posée par M. Hubert Falco

    Diversification des activités financières de La Poste

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 34992 posée par M. Hubert Falco

    Réforme de la politique de l'eau et réseaux d'irrigation varois

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29231 posée par M. Hubert Falco

    Augmentation du nombre de postes d'enseignant dans le département du Var

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible