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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec et sans réponses
309 questions
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Question n° 00579 posée par M. Hubert Falco
Difficultés d'accès aux soins des étudiants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00226 posée par M. Hubert Falco
Lutte contre la fraude à la carte européenne de stationnement pour les handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00426 posée par M. Hubert Falco
Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25608 posée par M. Hubert Falco
Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise
La question est caduque
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Question n° 25383 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles végétales dérivées du pétrole
La question est caduque
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Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco
Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille
La question est caduque
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Question n° 24910 posée par M. Hubert Falco
Nouveau dispositif de recueil des données biométriques pour les cartes nationales d'identité
La question est caduque
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Question n° 24925 posée par M. Hubert Falco
Risque de suppression de deux points de passage frontalier dans le Var
La question est caduque
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Question n° 24793 posée par M. Hubert Falco
Contrôle et sécurité des jouets
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire