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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 22731 posée par M. Hubert Falco

    Avenir du dispositif RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 00522 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 20309 posée par M. Hubert Falco

    Intégration des personnels issus des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 18042 posée par M. Hubert Falco

    Décharges syndicales des élus des syndicats de TOS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 16667 posée par M. Hubert Falco

    Application de la LOLF et avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23042 posée par M. Hubert Falco

    Réforme des GRETA

    La question est caduque

  2. Question n° 21681 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    La question est caduque

  3. Question n° 39177 posée par M. Hubert Falco

    Mode d'élection aux commissions administratives paritaires communes aux corps des instituteurs et des professeurs

    La question est caduque

  4. Question n° 35529 posée par M. Hubert Falco

    Revalorisation de la fonction de directeur d'école

    La question est caduque

  5. Question n° 20281 posée par M. Hubert Falco

    Coût de l'inscription aux concours des grandes écoles

    La question est caduque