Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05395 posée par M. Jacques Mahéas

    Dangers des feux d'artifice tirés par des particuliers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34330 posée par M. Jacques Mahéas

    Placement sous surveillance électronique

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33768 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation des déplacements en rollers, skates et trottinettes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14330 posée par M. Jacques Mahéas

    Accidents provoqués par les utilisateurs de rollers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07148 posée par M. Jacques Mahéas

    Dangers de l'utilisation des patins à roulettes et des rollers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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