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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 24436 posée par M. Bernard Murat

    Maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 1075S posée par M. Bernard Murat

    Accès au crédit des personnes présentant un risque de santé aggravé

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 18325 posée par M. Bernard Murat

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

    Tarification à l'activité

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 0537S posée par M. Bernard Murat

    Eaux destinées à la consommation humaine

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat

    Réglementation des sauts en tandem

    La question est caduque

  2. Question n° 24340 posée par M. Bernard Murat

    Plan national nutrition santé

    La question est caduque

  3. Question n° 06503 posée par M. Bernard Murat

    Conciliation du code mondial anti- dopage avec la législation française

    La question est caduque

  4. Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat

    Publicités relatives à la nutrition et la santé

    La question est caduque

  5. Question n° 01251 posée par M. Bernard Murat

    Suivi médical des sportifs de haut niveau

    La question est caduque

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