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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0244S posée par M. Jean-François Picheral
Percement du couloir ferroviaire Val de Durance - Montgenèvre
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
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Question n° 0223S posée par M. Jean-François Picheral
Prise en charge des soins dentaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 0133S posée par M. Jean-François Picheral
Implantation des succursales de la Banque de France
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 0095S posée par M. Jean-François Picheral
Réglementation communautaire sur l'étiquetage des vins
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
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Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral
Dépistage du cancer colorectal
Réponse du Ministère délégué à la famille
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0163S posée par M. Jean-François Picheral
Situation de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
La question a été retirée