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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0244S posée par M. Jean-François Picheral

    Percement du couloir ferroviaire Val de Durance - Montgenèvre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  2. Question n° 0223S posée par M. Jean-François Picheral

    Prise en charge des soins dentaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  3. Question n° 0133S posée par M. Jean-François Picheral

    Implantation des succursales de la Banque de France

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  4. Question n° 0095S posée par M. Jean-François Picheral

    Réglementation communautaire sur l'étiquetage des vins

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  5. Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère délégué à la famille

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0163S posée par M. Jean-François Picheral

    Situation de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

    La question a été retirée