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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 38841 posée par M. Roger Lagorsse

Situation des aides-éducateurs bénéficiant de contrats emplois-jeunes

Réponse du ministère : Éducation

28/02/2002
Question n° 38714 posée par M. Roger Lagorsse

Situation des aides-éducateurs

Réponse du ministère : Éducation

21/02/2002
Question n° 37398 posée par M. Roger Lagorsse

Réduction du temps de travail des conseillers principaux d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

20/12/2001
Question n° 29947 posée par M. Roger Lagorsse

Situation des aides éducateurs employés dans l'éducation nationale au titre des emplois-jeunes

Réponse du ministère : Éducation

21/12/2000
Question n° 29405 posée par M. Roger Lagorsse

Gratuité des manuels scolaires

Réponse du ministère : Éducation

30/11/2000

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38504 posée par M. Roger Lagorsse

Développement des services d'auxiliaires d'intégration scolaire

La question est caduque

14/02/2002
Question n° 33012 posée par M. Roger Lagorsse

Promotion de l'enseignement supérieur pour adulte

La question est caduque

10/05/2001
Question n° 19900 posée par M. Roger Lagorsse

Nombre insuffisant de manuels scolaires par élève

La question est caduque

28/10/1999