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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0215S posée par Mme Marion Canalès

    Salaires des employés de People & Baby

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie du tourisme

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03052 posée par M. Michel Laugier

    Projet de réforme relatif aux micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de la nouvelle compétence des communes et intercommunalités en matière de service public de la petite enfance

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02621 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de la prévention spécialisée

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01007 posée par M. Philippe Paul

    Exercice de la compétence « petite enfance » par les intercommunalités

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01083 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de la nouvelle compétence des communes et intercommunalités en matière de service public de la petite enfance

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

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