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50 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 04629 posée par Mme Sabine Drexler

    Réforme des qualifications des personnels des micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04193 posée par M. Henri Leroy

    Baisse alarmante de la natalité en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04054 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Projet de décret réformant l'encadrement des micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03626 posée par Mme Annie Le Houerou

    Attribution d'aides financières à la création de structures d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0344S posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Conséquences d'un projet de décret menaçant le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l'emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 04796 posée par M. Jean-François Longeot

    Accueil des jeunes enfants en micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de la nouvelle compétence des communes et intercommunalités en matière de service public de la petite enfance

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02427 posée par M. Alexandre Basquin

    Vulnérabilité des enfants en France

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0040S posée par M. Christophe Chaillou

    Périmètre de l'habilitation familiale

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00205 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Réforme du congé parental

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

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