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57 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 03239 posée par M. Laurent Burgoa
Alerte sur les difficultés à venir des structures privées de la petite enfance et impact des réformes en cours
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 03259 posée par M. Hugues Saury
Micro-crèches privées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 03288 posée par Mme Patricia Schillinger
Inquiétudes des acteurs du secteur de la petite enfance concernant la réforme des qualifications des personnels en micro-crèches, prévue à l'horizon 2026
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 03095 posée par M. Hervé Maurey
Personnels habilités à exercer dans les micro-crèches
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 03205 posée par M. Dany Wattebled
Projet de décret relatif aux micros-crèches
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 0271S posée par Mme Laure Darcos
Avenir des micro-crèches privées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 03052 posée par M. Michel Laugier
Projet de réforme relatif aux micro-crèches
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 02771 posée par M. Franck Menonville
Plan « Famille » du ministère des armées
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey
Financement de la nouvelle compétence des communes et intercommunalités en matière de service public de la petite enfance
En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 02704 posée par Mme Maryse Carrère
Accueil et encadrement des enfants en crèches privées
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence