Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
24 questions
-
Question n° 12316 posée par M. Franck Menonville
Plan « Famille » du ministère des armées
La question est caduque
-
Question n° 12338 posée par Mme Laure Darcos
Financement du service public de la petite enfance
La question est caduque
-
Question n° 12061 posée par Mme Nadia Sollogoub
Délégation d'autorité parentale pour les mineurs ukrainiens accueillis en France
La question est caduque
-
Question n° 12130 posée par Mme Marie Mercier
Dégradation de l'accueil collectif des jeunes enfants
La question est caduque
-
Question n° 12162 posée par M. Fabien Genet
Baisse de la natalité en France
La question est caduque
-
Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas
Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 0909G posée par M. Xavier Iacovelli
Politiques publiques relatives à la famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 1315S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Situation de l'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
-
Question n° 11588 posée par Mme Catherine Dumas
Précautions administratives envers les femmes enceintes
La question est caduque
-
Question n° 11540 posée par M. Philippe Paul
Exercice de la compétence « petite enfance » par les intercommunalités
La question est caduque