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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04193 posée par M. Henri Leroy

    Baisse alarmante de la natalité en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  2. Question n° 03342 posée par M. Édouard Courtial

    Baisse record et inquiétante de la natalité en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  3. Question n° 03204 posée par M. Hugues Saury

    Baisse de la natalité et plan démographique 2050

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  4. Question n° 02783 posée par M. Hervé Maurey

    Plafond de prélèvement de frais d'obsèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 02621 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de la prévention spécialisée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0288S posée par Mme Laure Darcos

    Protection des adultes vulnérables

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  2. Question n° 02427 posée par M. Alexandre Basquin

    Vulnérabilité des enfants en France

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  3. Question n° 12338 posée par Mme Laure Darcos

    Financement du service public de la petite enfance

    La question est caduque