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55 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 03095 posée par M. Hervé Maurey

    Personnels habilités à exercer dans les micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03205 posée par M. Dany Wattebled

    Projet de décret relatif aux micros-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0271S posée par Mme Laure Darcos

    Avenir des micro-crèches privées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03052 posée par M. Michel Laugier

    Projet de réforme relatif aux micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02771 posée par M. Franck Menonville

    Plan « Famille » du ministère des armées

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de la nouvelle compétence des communes et intercommunalités en matière de service public de la petite enfance

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02704 posée par Mme Maryse Carrère

    Accueil et encadrement des enfants en crèches privées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02621 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de la prévention spécialisée

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02427 posée par M. Alexandre Basquin

    Vulnérabilité des enfants en France

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02450 posée par M. Henri Leroy

    Baisse alarmante de la natalité en France

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible