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57 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 03239 posée par M. Laurent Burgoa

    Alerte sur les difficultés à venir des structures privées de la petite enfance et impact des réformes en cours

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03259 posée par M. Hugues Saury

    Micro-crèches privées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03288 posée par Mme Patricia Schillinger

    Inquiétudes des acteurs du secteur de la petite enfance concernant la réforme des qualifications des personnels en micro-crèches, prévue à l'horizon 2026

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03095 posée par M. Hervé Maurey

    Personnels habilités à exercer dans les micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03205 posée par M. Dany Wattebled

    Projet de décret relatif aux micros-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0271S posée par Mme Laure Darcos

    Avenir des micro-crèches privées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03052 posée par M. Michel Laugier

    Projet de réforme relatif aux micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02771 posée par M. Franck Menonville

    Plan « Famille » du ministère des armées

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de la nouvelle compétence des communes et intercommunalités en matière de service public de la petite enfance

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02704 posée par Mme Maryse Carrère

    Accueil et encadrement des enfants en crèches privées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible