Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 02704 posée par Mme Maryse Carrère

    Accueil et encadrement des enfants en crèches privées

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0271S posée par Mme Laure Darcos

    Avenir des micro-crèches privées

    Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03052 posée par M. Michel Laugier

    Projet de réforme relatif aux micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03095 posée par M. Hervé Maurey

    Personnels habilités à exercer dans les micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03179 posée par Mme Catherine Dumas

    Précautions administratives envers les femmes enceintes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03489 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Réduction d'impôt au titre des frais de garde d'enfants de moins de six ans à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04014 posée par Mme Annie Le Houerou

    Attribution des aides financières destinées à la création de structures d'accueil du jeune enfant

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04796 posée par M. Jean-François Longeot

    Accueil des jeunes enfants en micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05411 posée par M. Éric Gold

    Inquiétude sur la diminution du nombre d'assistantes maternelles en milieu rural

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05938 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Microcrèches indépendantes face au durcissement réglementaire, à la stagnation des aides publiques et à la baisse de la natalité

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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