Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 1203S posée par M. Pascal Martin
Salaires impayés des assistantes maternelles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas
Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 00303 posée par M. Max Brisson
Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 00443 posée par Mme Françoise Dumont
Avenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 00510 posée par M. Franck Montaugé
Reconnaissance des accueillants familiaux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 10786 posée par Mme Agnès Evren
Avenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10823 posée par Mme Marion Canalès
Généralisation des expérimentations relatives à la protection de l'enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10881 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'aide sociale à l'enfance et des assistants familiaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11009 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11013 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Réduction des finances allouées au tissu associatif français engagé dans le secteur de la jeunesse et de l'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence