Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0215S posée par Mme Marion Canalès

    Salaires des employés de People & Baby

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie du tourisme

  2. Question n° 02450 posée par M. Henri Leroy

    Baisse alarmante de la natalité en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  3. Question n° 02621 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation de la prévention spécialisée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  4. Question n° 02704 posée par Mme Maryse Carrère

    Accueil et encadrement des enfants en crèches privées

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  5. Question n° 02771 posée par M. Franck Menonville

    Plan « Famille » du ministère des armées

    Réponse du Ministère des armées

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02381 posée par M. Olivier Bitz

    Règles de dévolution successorale dans le cadre du régime de l'adoption simple

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

  2. Question n° 02427 posée par M. Alexandre Basquin

    Vulnérabilité des enfants en France

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  3. Question n° 03258 posée par Mme Michelle Gréaume

    Suppression d'une soixantaine de postes d'éducateurs dans le département du Nord

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  4. Question n° 04567 posée par M. David Margueritte

    Procédure d'admission en qualité de pupille de l'État des enfants orphelins de père et mère

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

  5. Question n° 04802 posée par M. Denis Bouad

    Avenir du Service d'adaptation progressive en milieu naturel

    En attente de réponse du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

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