Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 03541 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réforme de la politique d'accueil de la petite enfance dans les micro-crèches privées
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 03259 posée par M. Hugues Saury
Micro-crèches privées
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 0166G posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Micro-crèches
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 03205 posée par M. Dany Wattebled
Projet de décret relatif aux micros-crèches
Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 0271S posée par Mme Laure Darcos
Avenir des micro-crèches privées
Réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap
Pertinence