Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0098G posée par M. Christopher Szczurek

    Renouveau des bassins miniers

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

  2. Question n° 0077G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Lutte contre le sans-abrisme

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

  3. Question n° 0044G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Crise du logement

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

  4. Question n° 0006G posée par M. Dany Wattebled

    Crise du logement

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

  5. Question n° 0906G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Aides à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

Voir toutes les questions avec réponses