Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 0168G posée par Mme Corinne Féret
Sans-abrisme et crise du logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 02850 posée par M. Hervé Maurey
Crise du logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0104G posée par M. Mathieu Darnaud
Zéro artificialisation nette
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0077G posée par Mme Nadia Sollogoub
Lutte contre le sans-abrisme
Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 0044G posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Crise du logement
Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 03212 posée par M. Ian Brossat
Suppression des financements du programme permettant de loger des lycéens étrangers scolarisés à Paris
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 02213 posée par M. Grégory Blanc
Crise du logement et taxe d'habitation sur les résidences secondaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0133S posée par Mme Sylviane Noël
Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique sur la valeur des biens immobiliers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 01684 posée par M. Alain Cadec
Conséquences du retrait du dispositif Pinel
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 01277 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo
Situation du logement à La Réunion et baisse du budget consacré à celui-ci
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence