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91 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 02622 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Avenir du dispositif MaPrimeRenov en 2025

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0098G posée par M. Christopher Szczurek

    Renouveau des bassins miniers

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0077G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Lutte contre le sans-abrisme

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0166S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Difficultés découlant de la mise en place du nouveau diagnostic de performance énergétique (DPE)

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0044G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Crise du logement

    Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 02616 posée par M. Serge Mérillou

    Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02443 posée par M. Ludovic Haye

    Évolution de la taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 % pour les travaux de rénovation énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02315 posée par M. Christian Bruyen

    Évolution de la législation des appareils de détection au plomb

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02318 posée par M. Maurice Perrion

    Dispositions du règlement sanitaire départemental de Loire-Atlantique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02340 posée par M. Hervé Maurey

    Manque de sécurité des installations électriques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Faible

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