Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
91 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 02622 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Avenir du dispositif MaPrimeRenov en 2025
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0098G posée par M. Christopher Szczurek
Renouveau des bassins miniers
Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 0077G posée par Mme Nadia Sollogoub
Lutte contre le sans-abrisme
Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 0166S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Difficultés découlant de la mise en place du nouveau diagnostic de performance énergétique (DPE)
Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 0044G posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Crise du logement
Réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
-
Question n° 02616 posée par M. Serge Mérillou
Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 02443 posée par M. Ludovic Haye
Évolution de la taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 % pour les travaux de rénovation énergétique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 02315 posée par M. Christian Bruyen
Évolution de la législation des appareils de détection au plomb
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
-
Question n° 02318 posée par M. Maurice Perrion
Dispositions du règlement sanitaire départemental de Loire-Atlantique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02340 posée par M. Hervé Maurey
Manque de sécurité des installations électriques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement
Pertinence