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71 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 00216 posée par M. Michaël Weber

    Budget annuel de l'Agence nationale de l'habitat de Moselle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00217 posée par Mme Mireille Jouve

    Financement de « MaPrimeRénov »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00359 posée par M. Hervé Maurey

    Bilan 2023 de la fraude à la rénovation énergétique des logements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00364 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Aides pour le financement du bâti scolaire

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00378 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés administratives rencontrées par les particuliers lors d'une demande d'aide MaPrimeRénov

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 00149 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00423 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Identification professionnelle des diagnostiqueurs de performance énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00449 posée par M. Serge Mérillou

    Avenir du financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement par la taxe d'aménagement

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00747 posée par M. Khalifé Khalifé

    Installations électriques défectueuses

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01063 posée par M. Hervé Maurey

    Action publique en faveur de l'adaptation des logements au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement

    Pertinence Faible

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