Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Secourisme en France

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Postes d'internes non pourvus en médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Suicide des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Deuxième plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0386S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Fin du recyclage des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0187S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Politique de conservation d'unités de sang placentaire en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0166S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation de la psychiatrie publique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible