Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0910S posée par M. Pascal Martin

    Utilisation de la visio-conférence par les bureaux des pôles d'équilibre territorial et rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03692 posée par M. Pascal Martin

    Dégradation historique du rendement national 2022 de production de pommes de terre et mesures d'urgences

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21472 posée par M. Pascal Martin

    Personnel navigant du secteur aérien transfrontalier

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20611 posée par M. Pascal Martin

    Situation des entreprises de loisirs indoor pendant la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20412 posée par M. Pascal Martin

    Élargissement des aides à destination des commerces de gros pour la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18744 posée par M. Pascal Martin

    Situation des agences de voyages pendant la crise sanitaire et propositions des professionnels du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16633 posée par M. Pascal Martin

    Propositions des représentants de la filière coiffure de la Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16519 posée par M. Pascal Martin

    Situation des guides conférenciers de la Seine-Maritime aggravée depuis la crise sanitaire de Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16323 posée par M. Pascal Martin

    Proposition de la filière cidricole de la Seine-Maritime pour assurer la relance d'activité face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16219 posée par M. Pascal Martin

    Propositions des brasseurs de la Seine-Maritime pour assurer la relance d'activité face à la crise sanitaire de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible