Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0317S posée par M. Michel Teston

Avenir du réseau des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 32178 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignement supérieur : organisation de " nocturnes en bibliothèque "

Réponse du ministère : Éducation

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31501 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Manque de postes d'enseignants de l'enseignement primaire en Haute-Savoie

Réponse du ministère : Éducation

01/03/2001
Pertinence
Question n° 28339 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration des liaisons écoles et collèges en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 26355 posée par M. Emmanuel Hamel

Création dans chaque académie d'une commission académique d'allocation d'études

Réponse du ministère : Éducation

29/06/2000
Pertinence
Question n° 25338 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France à la relance du système éducatif du Kosovo

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 20798 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement dans les universités de l'utilisation des nouvelles technologies

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence
Question n° 13622 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignement de l'histoire des arts

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1999
Pertinence
Question n° 13789 posée par M. Emmanuel Hamel

Violences dans les établissements scolaires et universitaires

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1999
Pertinence