Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

Question n° 00887 posée par M. Daniel Reiner

Compétitivité européenne du football professionnel français

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01799 posée par M. Bernard Dussaut

Situation du football professionnel

Réponse du Ministère des sports

08/08/2002
Pertinence
Question n° 04444 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Tarifs pratiqués par les ligues régionales de la FFKAMA

Réponse du Ministère des sports

05/12/2002
Pertinence
Question n° 05472 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des états généraux du sport

Réponse du Ministère des sports

30/01/2003
Pertinence
Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

Réponse du Ministère des sports

19/06/2003
Pertinence
Question n° 10448 posée par M. Jacques Legendre

Usage de la langue anglaise pour l'hymne de l'équipe de France de rugby

Réponse du Ministère des sports

25/12/2003
Pertinence
Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

06/04/2004
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence