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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
32 questions
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Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar
Publicité des sites Internet à la télévision
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0730S posée par M. Jacques Legendre
Emploi de la langue francaise dans le cadre de l'Assistance publique
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0672S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Assujettissement à la taxe professionnelle des associations organisant des spectacles vivants
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar
Concentrations dans la presse régionale
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0626S posée par M. Gérard Delfau
Situation des diffuseurs de presse et des libraires
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0583S posée par M. Xavier Darcos
Mesures urgentes pour préserver la salle Pleyel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0563S posée par M. Daniel Hoeffel
Ratification par la France de la convention Unidroit
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar
Situation des personnels du ministère de la culture
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0542S posée par M. Daniel Hoeffel
Avenir de l'oeuvre Notre-Dame de Strasbourg
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0449S posée par M. Denis Badré
Fonctionnement du comité d'information et de liaison du parc de Saint-Cloud
Réponse du ministère : Culture
Pertinence