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559 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
496 questions
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Question n° 0310S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Diminution des effectifs des agents de la direction départementale du travail et de l'emploi du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0312S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions d'application de la loi en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0348S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la loi sur les rémunérations des personnels de l'hôtellerie
Réponse du ministère : Grands travaux
Pertinence
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Question n° 0389S posée par M. Roger Lise
Difficultés rencontrées pour le développement des contrats " Emploi-Solidarité " en Martinique
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0416S posée par M. Henri Collette
Objectifs du Gouvernement à l'égard du chômage de longue durée
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0459S posée par M. Bernard Laurent
Fiscalité applicable aux créations d'entreprises
Réponse du ministère : Grands travaux
Pertinence
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Question n° 0516S posée par M. Roger Lise
Situation de l'emploi en Martinique
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 0032S posée par M. Louis Jung
Attribution aux fonctionnaires de la médaille d'honneur du travail
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau
Situation de l'emploi dans le département de l'Aude
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des salariés de l'entreprise de champagne Taittinger à Reims (Marne)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence