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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten
Petits clubs sportifs
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 14186 posée par M. Philippe Madrelle
Statut de l'élu associatif
Réponse du ministère : Sports
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Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy
Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 10388 posée par M. Roger Rinchet
Conséquences de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives pour les fédérations affinitaires et multisports
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 06607 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Devenir des centres régionaux information jeunesse
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
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Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès
Extrême inquiétude au sein des associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 18967 posée par M. Bernard Piras
Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives
Réponse du Ministère des sports