Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant
Publicité: utilisation pour certains sports
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 17912 posée par M. Josy Moinet
Compétition automobile: régime fiscal des charges
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 09316 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Subventions des manifestations sportives
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 12412 posée par M. Honoré Bailet
Financement par La Poste du parcours de la flamme olympique
Réponse du ministère : Postes
-
Question n° 07867 posée par M. Serge Mathieu
Déontologie du sport
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 04200 posée par M. Michel Savin
Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives
Réponse du Ministère des sports