Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 29766 posée par M. Louis Minetti

    Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 29773 posée par M. Louis Minetti

    Situation des agriculteurs de Haute-Corse

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 31264 posée par M. Louis Minetti

    Exploitants agricoles bailleurs en métayage

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 32913 posée par M. Louis Minetti

    Serristes des Bouches-du-Rhône: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00430 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du niveau de vie des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 35221 posée par M. Louis Minetti

    Prêts bonifiés du Crédit agricole: conséquences de l'encadrement du crédit

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00019 posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01316 posée par M. Louis Minetti

    Petits agriculteurs: couverture sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01318 posée par M. Louis Minetti

    Agriculture: emploi de la main-d'oeuvre saisonnière

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 01840 posée par M. Louis Minetti

    Agriculteurs: révision du barême des cotisations sociales

    Réponse du ministère : Agriculture