Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07107 posée par M. Philippe Madrelle

    Des moyens pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09230 posée par M. Philippe Madrelle

    Orages de grêle en Gironde

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15041 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures d'aide applicables au secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15386 posée par M. Patrice Joly

    Situation préoccupante de la filière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15954 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Covid-19 et soutien des exploitations viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16041 posée par M. Éric Gold

    Mesures d'accompagnement pour les exploitations viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17563 posée par Mme Gisèle Jourda

    Activation de la clause de revoyure pour la distillation de crise et fonds d'urgence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19290 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Devenir de la filière viticole jurassienne face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

    Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible