Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04482 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de regroupement et de reconstruction de trois hôpitaux associatifs privés de Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04425 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription des crédits pour la construction du nouvel établissement hospitalier de Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02355 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Développement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01445 posée par M. André Vantomme

    Difficultés des directeurs d'hôpitaux face à la réforme du financement des centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00835 posée par M. Philippe Madrelle

    Dégradation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible