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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat
Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat
Transport aérien en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 22967 posée par M. Christian Cointat
Contrôles douaniers systématiques dans le TGV Paris-Luxembourg
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 20824 posée par M. Christian Cointat
Dysfonctionnements des transports ferroviaires
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat
Régime de prévoyance de la SNCF
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16554 posée par M. Christian Cointat
Révision de la cartographie en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 16555 posée par M. Christian Cointat
Révision de la cartographie à La Réunion
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 16578 posée par M. Christian Cointat
Intempéries : mesures en vue de rattraper les retards des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10038 posée par M. Christian Cointat
Duplicata des permis de conduire volés ou perdus des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10039 posée par M. Christian Cointat
Duplicata de permis de conduire français endommagés des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence