Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 08375 posée par M. Jean Cluzel

    Délai de prévention des maladies de type tropical : assouplissement

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08522 posée par M. Daniel Percheron

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14804 posée par M. Serge Mathieu

    Traitement médical de l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Deuxième plan maladies rares

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16528 posée par M. Roland Courteau

    Déficience auditive

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00003 posée par Mme Laurence Cohen

    Santé des personnes LGBT+

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18074 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déploiement de la 5G et hyper-électrosensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible