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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren

   Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0306S posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Système d'assainissement et d'eau potable à protéger des coupures électriques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   08/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 0164S posée par Mme Laure Darcos

   Conséquences d'éventuelles coupures d'électricité hivernales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   29/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 0122S posée par Mme Florence Lassarade

   Prise en charge des nouveau-nés placés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   25/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

   Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   19/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 1451S posée par Mme Colette Giudicelli

   Formation des médecins à l'identification et au signalement des situations de maltraitance

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   19/05/2016

   Pertinence

7. Question n° 1547S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Accueil des mineurs étrangers isolés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   29/12/2011

   Pertinence

8. Question n° 1470S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/11/2011

   Pertinence

9. Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   18/02/2010

   Pertinence

10. Question n° 0188S posée par M. Richard Yung

    Orientations du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle (IGWG)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    27/03/2008

    Pertinence