Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 05990 posée par M. Amédée Bouquerel

Avenir de l'escadron de gendarmerie mobile de Noyon (Oise)

Réponse du ministère : Défense

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06212 posée par M. Jacques Chaumont

Gestion du parc des casernes de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06273 posée par M. Jacques Chaumont

Dissolution d'escadrons de gendarmerie mobile

Réponse du ministère : Défense

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06316 posée par M. Paul Masson

Dissolution de certaines unités de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

21/09/1989
Pertinence
Question n° 13319 posée par M. Michel Doublet

Retraités de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

17/01/1991
Pertinence
Question n° 03260 posée par M. Joseph Ostermann

Création d'un service pour les brigades de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

21/10/1993
Pertinence
Question n° 09498 posée par M. Georges Gruillot

Evolution des missions de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

19/01/1995
Pertinence
Question n° 14411 posée par M. Georges Gruillot

Plan pluriannuel pour la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

14/03/1996
Pertinence
Question n° 15115 posée par M. Georges Gruillot

Evolution croissante des missions confiées à la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

25/04/1996
Pertinence
Question n° 16190 posée par M. Emmanuel Hamel

Femmes dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

20/06/1996
Pertinence