Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 00667 posée par M. Michel Alloncle

Légion d'honneur: conditions d'attribution

Réponse du ministère : Défense

14/11/1980
Pertinence
Question n° 01138 posée par M. Michel Alloncle

Combattants volontaires: contingent de légions d'honneur

Réponse du ministère : Défense

25/07/1981
Pertinence
Question n° 02074 posée par M. Louis Souvet

Gendarmes affectés en Afrique du Nord: bénéfice de la campagne double

Réponse du ministère : Défense

07/10/1981
Pertinence
Question n° 10987 posée par M. Michel Giraud

Unités combattantes d'Afrique du nord: publication des listes

Réponse du ministère : Défense

07/04/1983
Pertinence
Question n° 19185 posée par M. Charles de Cuttoli

Français établis hors de France: nominations et promotions dans l'Ordre de la légion d'honneur au titre des Anciens combattants 1914-1918

Réponse du ministère : Défense

06/09/1984
Pertinence
Question n° 20985 posée par M. Roger Romani

Orphelins de guerre: mesures spécifiques en matière de recherche d'emploi

Réponse du ministère : Anciens combattants

13/12/1984
Pertinence
Question n° 25791 posée par M. Jean-François Le Grand

Anciens combattants du Sud-marocain: suppression de la campagne double

Réponse du ministère : Défense

19/09/1985
Pertinence
Question n° 26956 posée par M. Adrien Gouteyron

Bénéfice de la campagne double

Réponse du ministère : Défense

21/11/1985
Pertinence
Question n° 03900 posée par M. Louis Souvet

Anciens combattants: délais d'obtention des décorations

Réponse du ministère : Défense

18/12/1986
Pertinence
Question n° 08813 posée par M. Alain Gérard

Pension militaire antérieure à 1973 : révision du taux

Réponse du ministère : Défense

03/12/1987
Pertinence