Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 27599 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Diminution inquiétante des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 2142S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Professionnels du secteur social et médico-social exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 2145S posée par Mme Martine Filleul

    Mesures de soins sous contrainte dans le Nord

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26513 posée par M. Serge Mérillou

    Demande de reconnaissance des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 2258G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Infirmiers de blocs opératoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 26409 posée par Mme Monique Lubin

    Expérimentation relative à l'organisation et au financement des transports de patients

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26473 posée par M. Franck Montaugé

    Impact d'une expérimentation dans le domaine du transport sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte