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1904 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1904 questions
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Question n° 0003G posée par M. Jacques Rocca Serra
Liaison fluviale Rhône-Rhin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Prolifération des normes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Xavier de Villepin
Crise financière en Asie
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0006G posée par M. Michel Bécot
Situation de la communauté harkie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0016G posée par M. Louis Mercier
Situation du tourisme associatif
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0020G posée par M. Louis Moinard
Suppression de la desserte ferroviaire Nantes-Nice
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. André Dulait
Détection des incendies
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot
Grève des pilotes d'Air France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0016G posée par M. Jean Arthuis
Suppression de la TVA sur les terrains à bâtir
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0020G posée par M. Jacques Baudot
Aménagement de la RN 4 à Blâmont
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence