Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
111 questions
-
Question n° 17409 posée par Mme Nathalie Delattre
Code de la commande publique et petite-enfance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud
Réforme des normes d'accueil de la petite enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 11419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Conséquences de la réforme relative aux normes d'accueil des enfants dans les crèches
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 10770 posée par M. Jean-Noël Guérini
Condition des enfants en crèche
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories
Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories
Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre
Maintien de l'offre de garde des micro-crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre
Maintien de l'offre de garde des micro-crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04623 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Accueil des jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03827 posée par Mme Laurence Cohen
Fermeture du jardin d'enfants du site Duquesne
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence