Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

    Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09707 posée par Mme Marie Mercier

    Avenir de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0676G posée par M. Denis Bouad

    Situation de la filière viti-vinicole

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0956S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Cumul d'aides sur des parcelles différentes au sein d'une même exploitation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08954 posée par M. Didier Mandelli

    Optimisation des retenues collinaires existantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08238 posée par Mme Sabine Drexler

    Restrictions de l'utilisation de l'eau en matière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07824 posée par M. Guy Benarroche

    Sécheresse et Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

    Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0348G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Utilisation du S-métolachlore

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05632 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conclusions des dispositifs issus du Varenne agricole de l'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible