Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 1650S posée par M. Jean Hingray

    Conséquences des fermetures de classes ou d'écoles pour les communes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  2. Question n° 05848 posée par M. Laurent Lafon

    Inscription des élèves dans une école primaire après un déménagement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

  4. Question n° 1367S posée par M. Dominique Watrin

    Contrôle de l'utilisation des fonds publics dans les écoles privées

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

  5. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

    Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

  6. Question n° 13455 posée par M. Philippe Dallier

    Rentrée 2015-2016 : quelle date pour un service public performant ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 04795 posée par M. Dominique Bailly

    Baisse de la subvention d'État allouée aux conservatoires régionaux et départementaux de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 03341 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale