Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Industrie

21/09/1978
Question n° 12504 posée par M. Jean-Marie Rausch

Lorraine: restructuration de l'industrie chimique

Réponse du ministère : Industrie

30/06/1983
Question n° 0071A posée par M. Pierre Vallon

Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

06/07/1983
Question n° 12971 posée par M. Jacques Mossion

Fusion compagnie Boussac Saint-Frères et société foncière et financière Agache-Willot: licenciements et études de restructuration

Réponse du ministère : Industrie

04/08/1983
Question n° 13001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Choix énergétiques: conséquences pour les industries d'équipement électro-nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

04/08/1983
Question n° 13815 posée par M. Robert Laucournet

Situation des industries mécaniques et transformatrices des métaux français

Réponse du ministère : Industrie

03/11/1983
Question n° 13925 posée par M. Michel Giraud

Industries mécaniques et transformatrices de métaux

Réponse du ministère : Industrie

17/11/1983
Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/12/1983
Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Question n° 17001 posée par M. Serge Mathieu

Reconduction de la convention nationale de solidarité

Réponse du ministère : Industrie

26/04/1984