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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 0965S posée par Mme Sabine Van Heghe
Pollution liée à Metaleurop
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1330S posée par Mme Aline Archimbaud
Projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0864S posée par M. Maurice Antiste
Algues des Sargasses
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0836S posée par M. Jean-Claude Frécon
Campagnes de mesures de la qualité de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0498S posée par M. Alain Dufaut
Avenir de la base aérienne d'Orange-Caritat
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1231S posée par Mme Annie David
Conséquences de la pollution à la dioxine provenant de l'usine de Gilly-sur-Isère
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert
Toxicité de la cargaison de l'Erika
Réponse du ministère : Logement
Pertinence