Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1352 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1138 questions
-
Question n° 14979 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès des Français de l'étranger au dispositif de validation des acquis de l'expérience
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 15489 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Prévention des infractions pénales et discriminations à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 25595 posée par M. Robert del Picchia
Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l'échange des permis de conduire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0003S posée par Mme Claudine Lepage
Situation du personnel du lycée Louis-Massignon à Abu Dhabi
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00027 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Apostille
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00051 posée par Mme Jacky Deromedi
Aide au développement
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00053 posée par Mme Jacky Deromedi
Efficacité des services de sécurité à l'étranger
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux
Libération de Mossoul
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 00276 posée par Mme Laurence Cohen
Respect des droits des homosexuels en Tchétchénie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00356 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Vote par correspondance pour les législatives à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence