Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
-
Question n° 03834 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des salariés recrutés par le biais de la société française OGER International
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00114 posée par M. Michel Raison
Crédit d'impôt au bénéfice des associations
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 10220 posée par M. Marcel Rainaud
Instauration d'un salaire minimum européen
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 20003 posée par Mme Patricia Schillinger
Discriminations salariales persistantes au détriment des travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02573 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux au Sénégal : treizième mois
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 00653 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux en Israël : rémunération
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 00656 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux à Annaba : rémunération
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 00721 posée par M. Robert del Picchia
Recrutés locaux du consulat d'Annaba
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 00801 posée par M. Christian Cointat
Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Pertinence
-
Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat
Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence