Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conditions d'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/11/1987
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Gérard Gaud

Mesures législatives ou réglementaires en faveur des étudiants issus de familles modestes

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 06784 posée par M. Jacques Sourdille

Modalités de versement des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07494 posée par M. Edouard Le Jeune

Mensualisation du paiement des bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

14/12/1989
Pertinence
Question n° 09927 posée par M. Marcel Vidal

Allocation d'études aux étudiants inscrits en 3e cycle universitaire

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Jean Arthuis

Modalités de calcul pour l'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence
Question n° 11389 posée par M. Louis Moinard

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11525 posée par M. Charles Descours

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11634 posée par M. Luc Dejoie

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1990
Pertinence