Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Libération de Mossoul

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Intervention en Syrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0282G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Organisation du sommet de l'OTAN

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0440G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de Mme Florence Aubenas, journaliste otage en Irak

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0144G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation en Irak

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0058G posée par M. Henri Weber

    Frappes aériennes contre l'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0061G posée par M. Jean-Luc Bécart

    Intervention américaine en Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0011G posée par M. Serge Vinçon

    Accord entre L'ONU et l'Irak

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible