Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 15041 posée par M. Roland Ries

    Avenir des associations d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10277 posée par M. Roland Ries

    Avenir des associations d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10804 posée par M. Daniel Hoeffel

    Possibilité pour les enseignants de postuler pour l'échelon hors classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09818 posée par M. Daniel Hoeffel

    Présentation des filières d'apprentissage et d'artisanat dans les lycées

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05640 posée par M. Philippe Richert

    Restitution des restes d'Indiens charruas

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05208 posée par M. Philippe Richert

    Statut du maître contractuel

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05209 posée par M. Philippe Richert

    Retraite des enseignants contractuels

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05210 posée par M. Philippe Richert

    Aménagement de la loi n° 59-1557 relative à l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04586 posée par M. Philippe Richert

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03515 posée par M. Francis Grignon

    Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contrats

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne